Les Statuts

Article 1 : Il est créé une section moto ayant pour dénomination « Street Angel »

Article 2 : Cette section moto a pour objet de réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto. Organiser des sorties et ballades entre ses membres, des manifestations diverses dan le but d’apporter des recettes qui permettront une participation financière lors de ces activités. La section moto doit permettre de promouvoir, d’organiser, de gérer toutes action de sensibilisation, de perfectionnement améliorant la sécurité routière, le comportement ainsi que la cohabitation des divers usagers de la route.

Article 3: La durée de cette section moto est indéterminée et ne prendra fin que si la dissolution est prononcée par Assemblée Extraordinaire.

Article 4 : Aucun membre de cette section moto ne pourra faire l’objet d’une rémunération sous quelque forme que se soit.

Article 5: Ne peuvent être membre de cette section moto que les personnes physiques ou morales qui s’engagent à mettre en commun, d’une façon permanente, leurs connaissances ou leurs activité décrit à l’article 2. Pour devenir membre de cette section, il faudra souscrire un bulletin d’adhésion puis être agréé par vote à bulletin secret à la majorité absolue des membres fondateurs et avoir acquitté un droit d’entrée correspondant à la cotisation fixé pour l’année en cours.

Article 6 : La qualité de membre de la section moto se perd par le décès, la démission, le non paiement de la cotisation, la radiation pour motif grave (défaut d’assurance, comportement indigne) celle-ci sera prononcée par conseil des fondateurs.

Article 7 : Les ressources de la section moto comprennent : le montant des cotisations à l'année (du 1 août au 30 juin), les subventions éventuelles des partenaires et collectivités locales, les recettes des manifestations exceptionnelles, les ventes faites aux membres, toutes ressources autorisées par la loi et règlements en vigueur.

 

Dernière mise à jour de cette page le 14/12/2009